{"id":670,"date":"2023-11-09T15:43:05","date_gmt":"2023-11-09T15:43:05","guid":{"rendered":"https:\/\/clientstaging.enbecom.uk\/cefd\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2023-12-10T09:29:05","modified_gmt":"2023-12-10T09:29:05","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ce4dev.org\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"

Conditions d’utilisation du site web \u00ab\u00a0\u00c9nergie propre pour le d\u00e9veloppement<\/h2>\n

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Utilisation inacceptable<\/h2>\n

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Clause de non-responsabilit\u00e9<\/h2>\n

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Clause de non-responsabilit\u00e9 en mati\u00e8re de dommages et int\u00e9r\u00eats<\/h2>\n

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Exclusion de responsabilit\u00e9<\/h2>\n

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Droit d’auteur<\/h2>\n

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L’\u00e9nergie propre au service du d\u00e9veloppement \u00c9quipe d’AC et de communication
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Stockage, utilisation des informations personnelles et protection des donn\u00e9es<\/h2>\n

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